Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HACOVYL
Société anonyme, dite : ETABLISSEMENTS CH. HABERER & CIE., 19-21, rue Anna-Schoen, Mulhouse, FRANCE.

Numéro de dépôt :
1215206
Date de dépôt :
11/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/1992

Présentation de la marque HACOVYL

Déposée le 11 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) dite : ETABLISSEMENTS CH. HABERER & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HACOVYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : ETABLISSEMENTS CH. HABERER & CIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque HACOVYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HACOVYL est expirée depuis le 11 octobre 1992.

dite : ETABLISSEMENTS CH. HABERER & CIE a également déposé les autres marques suivantes : HACOTHENE , (Marque figurative) , HACOLUX , 260 , (Marque figurative) , HACOTER


Société anonyme, dite : ETABLISSEMENTS CH. HABERER & CIE., 19-21, rue Anna-Schoen, Mulhouse, FRANCE. - France


Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09

Appareils et instruments électriques et électroniques et accessoires pour l'électricité, notamment câbles électriques de tension.